Excursion & teambuilding : Déductibilité fiscale et récupération de la TVA

Si vous envisagez d'organiser une sortie annuelle pour votre équipe, peut-être un événement de renforcement d'équipe, il est crucial de bien comprendre les implications fiscales et la récupération de la TVA liées à cette escapade.

Déductibilité des Dépenses

Si vous prévoyez de couvrir toutes les dépenses, y compris la nourriture et les boissons, vous vous demandez probablement si ces coûts sont déductibles fiscalement. Pour une sortie d'une journée, il est important de noter que cela est généralement considéré comme un "avantage social" pour vos employés. Bonne nouvelle : ces dépenses ne sont pas soumises à l'impôt pour vos travailleurs et peuvent également être déduites de vos impôts conformément aux dispositions légales (Com. IR, 38/27 et 53/214). Cependant, si les conjoints et les enfants des employés se joignent à l'événement, il y a une possibilité que l'administration fiscale rejette une partie des dépenses, par exemple, environ 50%. Il est à noter que les dépenses de restauration engagées lors de cette sortie ne sont déductibles qu'à hauteur de 69%, que l'événement ait lieu en Belgique ou à l'étranger.

Sortie sur Plusieurs Jours

Pour une sortie étalée sur plusieurs jours, la situation devient plus complexe. Une telle excursion pourrait potentiellement être considérée comme un "avantage en nature", ce qui pourrait avoir des conséquences fiscales différentes. En théorie, cela pourrait entraîner une retenue de précompte professionnel sur les dépenses engagées. Cependant, en pratique, cette retenue n'est pas toujours appliquée et les dépenses sont souvent intégrées aux dépenses professionnelles déductibles. Bien que ces dépenses puissent être remises en question lors d'un contrôle, il est possible que l'administration fiscale ne les examine pas, ce qui pourrait être avantageux dans certains cas.

Récupération de la TVA

La question de la récupération de la TVA dépend largement de qui est invité à participer à l'événement. Si l'ensemble de votre personnel est invité, il s'agit d'un "avantage social collectif" et la TVA relative aux dépenses engagées peut être récupérée. Il n'est pas nécessaire que tous les employés participent effectivement à la sortie, mais ils doivent tous avoir eu l'opportunité d'y prendre part.

Conseils Pratiques

Si les conjoints sont également invités, notez que certaines autorités fiscales pourraient remettre en question la récupération de la TVA, même si les décisions juridiques passées ont généralement favorisé la récupération. Les dépenses liées à l'hébergement et aux restaurants ne sont généralement pas récupérables en matière de TVA (art. 45, § 3, 3° CTVA). Cependant, si vous achetez de la nourriture et des boissons (à l'exclusion des boissons alcoolisées) pour un pique-nique ou une activité similaire, la TVA peut être récupérée sur ces dépenses. Pour garantir la récupération de la TVA, assurez-vous d'avoir des factures régulières et conformes à toutes les exigences fiscales.

En résumé, l'organisation d'une sortie d'un jour pour l'ensemble de votre personnel peut être fiscalement avantageuse, et les dépenses liées à cette sortie peuvent être déductibles. Si tout le personnel est invité, la récupération de la TVA peut également être envisageable pour les dépenses liées à l'événement, à l'exception des dépenses d'hébergement et de restauration. Veillez toujours à respecter les réglementations fiscales en vigueur et consultez un expert en comptabilité ou en fiscalité si nécessaire

Source: astuceconseils.be-Spf finances-Taxwin